Règlements et politiques de Ringuette Canada
Règlements administratifs
Règlements administratifs de Ringuette Canada
Nous avons plusieurs politiques visant à assurer la qualité, la sécurité et l'inclusivité de la ringuette. Vous trouverez ci-dessous des liens vers toutes nos politiques.
Policies
Déclaration sur la sécurité du sport
Lignes-directrices d’accès égal à la participation
Politique de dènonciation (Nouvelle)
Politique de protection des athletètes
Politique de protection des renseignements personnels
Politique de relations avec les médias (Nouvelle)
Politique d’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario
Politique d’élaboration des règles officielles de jeu
Politique d’équité, de diversité et d’inclusion
Politique des définitions des termes
Politique de sélection des organisateurs d’événements
Politique du programme de développement des officiel.le.s techniques majeur.e.s
Politique en matière de certification des gérants
Politique en matière de communication (Nouvelle)
Politique en matière de conflit d’intérêts
Politique en matière de règlement des différends
Politique en matière d’inscription et d’admissibilité
Politique sur les langues officielles
Politique en matière de plaintes et de mesures disciplinaires
Politique et plan de gestion des risques (Nouvelle)
Politique relative à la finance (Révision)
Le temple de la renomée et la reconnaissance des bénévoles
Politique relative à l'utilisation du logo et des images de marque (Révision)
Politique relative aux compétitions
Politique relative aux limites d’action du plus haut cadre (Révision)
Politique relative aux membres
Politique relative au fonds de réserve de stabilité
Politique relative au programme de l’Équipe Nationale
Politique de prévention et de gestion des commotions cérébrales
Politique relative aux médias de communication sociale et électronique
Politiques Retirées:
Politique relative au lieu de l’assemblée générale annuelle (retiré 2014)
Politique en matière d’enregistrement de l’athlète (retiré 2012)
Politique en matière de sélection des arbitres (retiré 2022)
Politique de gestion financière (retiré 2013)
Politique De Vaccination Obligatoire Contre La Covid-19 (retiré 2022)
Politique relative au vote à choix multiple (retiré 2014)
Politique relative aux arbitres sur glace (retiré 2022)
Politique relative aux comités (retiré 2018)
Politique relative aux ressources humaines (retiré 2020)
Politique en matière d’élaboration des politiques (retiré 2014)
Politique en matière d’inscription d’admissibilité et de transfert des athlètes (voir politique en matière d’inscription et d’admissibilité) 2020
Politique en matière de promotion, de marketing et de commandites (retiré 2014)
Politique en matière de voyage (voir politique relative à la finance) (retiré 2015)
Jeu international (retiré 2016)
Jeu interprovincial ou interterritorial (retiré 2017)
Politique en matière de de commotions cérébrales et protocole de retour au jeu (retiré 2024 - a été remplacé par Politique de prévention et de gestion des commotions cérébrales)